Mentions legales

MENTIONS LÉGALES 

Décembre 2016

Le site www.commedespapas.fr appartient par la société :
COMMEDESPAPAS au capital de 25002 €
RCS Blois 803 854 389 000 19
TVA intra-communautaire : FR07803854389
Siège social :17 rue des Entrepreneurs - 41700 CONTRES

Photographies : Ivan Mathie
ivanmathie.com

Design : Adrien ampuy
www.adrien-ampuy.com

Développement : Avanci / Groupe Axxess

CONFIDENTIALITÉ

www.commedespapas.fr s'engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre demande.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande par mail.

LIENS ET SITES PARTENAIRES

Les liens présents sur le site www.commedespapas.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.commedespapas.fr.

DROITS

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.commedespapas.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de la société COMMEDESPAPAS. Toute reproduction totale ou partielle du site www.commedespapas.fr est strictement interdite. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.

En se connectant sur le site www.commedespapas.fr, l'internaute s'interdit de copier ou télécharger tout ou une partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de son propriétaire.